Mentions Légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://raproche.sorbonne-nouvelle.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : UNIVERSITÉ SORBONNE NOUVELLE
Contact : projetraproche@gmail.com
Adresse : 8 AVENUE DE SAINT-MANDE 75012 PARIS.
Identification de l’entreprise : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
UNIVERSITÉ SORBONNE NOUVELLE
SIREN : 197517196
Adresse postale : 8 AVENUE DE SAINT-MANDE 75012 PARIS

Directrice de la publication : Caroline MASSON
Contact : caroline.masson@sorbonne-nouvelle.fr
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Concepteur développeur : Louis LE CROLLER

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

UNIVERSITÉ SORBONNE NOUVELLE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – Limitations de responsabilité

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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